MENTIONS LEGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : fernandesalves-cynthia.fr Ces données qui suivent :

1. Données légales :

Titulaire : Cynthia Fernandes Alves
Adresse physique du titulaire : 30 avenue de l’observatoire 25000 – Besançon

Le Créateur du site est : Fernandes Alves Cynthia 
Chef de publication : Fernandes Alves Cynthia 
De quelle façon entrer en contact avec le Directeur de la publication : alvescynthia@icloud.com

Le Concepteur est : Fernandes Alves Cynthia 
De quelle façon contacter le Réalisateur : alvescynthia@icloud.com

L’hebergeur du site est : OVH
SAS au capital de 10 174 560 Euros
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (INSEE) 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


Les Mentions Légales ont été réalisées via ce générateur

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site web : fernandesalves-cynthia.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site web fernandesalves-cynthia.fr réuni un ensemble de services, en l’état, disponible pour les utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site fernandesalves-cynthia.fr. Le site fernandesalves-cynthia.fr est actualisé de façon régulière par Fernandes Alves Cynthia .
Fernandes Alves Cynthia s’efforce de prescrire sur le site web fernandesalves-cynthia.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent certifier l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité Numérique :

Le site web fernandesalves-cynthia.fr est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, fernandesalves-cynthia.fr se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, fernandesalves-cynthia.fr ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe sa nature.

4. Propriété intellectuelle :

Fernandes Alves Cynthia est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels…
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5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site suivant fernandesalves-cynthia.fr comporte différents liens hypertextes vers d’autres sites web (partenaires, sites sources .) mis en place avec l’accord de Fernandes Alves Cynthia . Néanmoins, Fernandes Alves Cynthia ne peut pas vérifier l’ensemble des élements des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait concernant les risques éventuels de contenus interdits.
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6. Protection des personnes et des biens – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site web fernandesalves-cynthia.fr, Fernandes Alves Cynthia ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécéssité de certains services offerts par le site web fernandesalves-cynthia.fr. L’utilisateur offre ces informations en toute conscience de cause, particulièrement quand il procède par lui-même à leur saisie. Il est donc expliqué à l’usagé du site fernandesalves-cynthia.fr l’obligation ou non de fournir ces données.
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